Mairie de Étel
| Date | Ordre du jour | Document |
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| 10/12/2011 |
Procès verbal de la séance du 10 décembre 2011.
- Adoption du PV de séance du 23 septembre 2011 - Dossier Pôle nautique – cessions immobilières - Legs universel de Monsieur... |
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| 23/09/2011 |
Procès verbal de la séance du Conseil municipal du 23 septembre 2011
- Adoption du PV de séance du 29 juillet 2011; - Pôle nautique – Fonds de concours; - Fiscalité de l’urbanisme –... |
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| 29/07/2011 |
Procès verbal de la séance du Conseil municipal du 29 juillet 2011
- Adoption du procès verbal de séance du 17 juin 2011 - Projet de schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) -... |
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| 14/05/2011 |
Procès verbal de la séance du Conseil municipal du 22 avril 2011
- Adoption du procès verbal de séance du 4 mars 2011 - Comptes administratifs 2010 & Budgets primitifs 2011 (Commune &... |
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| 16/03/2011 |
Séance publique du Conseil municipal du 4 mars 2011.
- Adoption du procès verbal de séance du 18/12/2010. - Désignation d’un nouveau délégué – Syndicat mixte Grand Site -... |
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| 07/01/2011 |
Séance publique du Conseil municipal du 18 décembre 2010.
[ Adoption du PV de séance du 11 septembre 2010 [ Demande d’exonération des logements sociaux du versement pour dépassement du... |
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| 22/09/2010 |
Séance publique du Conseil municipal du 11 septembre 2010
Ordre du jour : Adoption du PV de séance du 11 juin 2010 Plan de désherbage des espaces... |
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| 23/06/2010 |
Séance publique du Conseil municipal du 11 juin 2010
Ordre du jour : Adoption du PV de séance du 10 avril 2010. Approbation de modifications statutaires de la Communauté de Communes... |
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| 30/04/2010 |
Séance publique du Conseil municipal du 10 avril 2010
Ordre du jour : Adoption du PV de séance du 27 février 2010 Vote des budgets de la commune et du camping Modification... |
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| 13/03/2010 |
Séance publique du Conseil Municipal du 27 février 2010
Ordre du jour : Adoption du PV de séance du 12 décembre 2009. Subventions annuelles aux établissements scolaires et... |
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| 18/12/2009 |
Séance publique du Conseil Municipal du 12 décembre 2009.
Ordre du jour : Adoption du PV de séance du 19 septembre 2009 Tarifs et prestations 2010 (Commune et Camping) DMC n°3 - Commune Indemnités de... |
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| 25/09/2009 |
Séance publique du Conseil Municipal du 19 septembre 2009
Ordre du jour : Adoption du PV de séance du 27 juin 2009 Tableau des emplois du personnel communal des agents titulaires Recrutement d'agents non... |
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| 03/07/2009 |
Séance publique du Conseil Municipal du 27 juin 2009
Ordrev du jour : Présentation des compétances de la Mission Locale de l'Emploi Adoption du PV de séance du 23 mai 2009 Logements sociaux -... |
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| 23/05/2009 |
Séance publique du Conseil Municipal du 23 mai 2009
Ordre du jour : Adoption du PV de séance du 28 mars 2009 Délégation de missions complémentaires au Maire en matière de marchés... |
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| 28/03/2009 |
Séance publique du Conseil Municipal du 28 mars 2009
Ordre du jour : Adoption du PV de séance du 7 mars 2009 Examen des budgets commune et camping (CA2008 et BP2009) Question diverses |
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| 07/03/2009 |
Séance publique du Conseil Municipal du 7 mars 2009.
Ordre du jour : Adoption du PV de séance du 12 décembre 2008 Subventions de fonctionnement 2009 Vente immobilière Questions diverses |
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| 12/12/2008 |
Séance publique du Conseil Municipal du 12 décembre 2008
Ordre du jour : Adoption du PV de séance du 15 novembre 2008 Prestations et tarifs 2009 du budget principal de la Commune et du budget annexe du... |
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| 15/11/2008 |
Séance publique du Conseil Municipal du 15 novembre 2008
Ordre du jour : Adoption du PV de séance du 26 août 2008 Prix de vente de l'immeuble - Succession Poisier Gestion du domaine public maritime... |
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| 26/08/2008 |
Séance publique du Conseil Municipal du 26 août 2008
Ordre du jour : Adoption du PV de séance du 5 juin 2008 Régime indemnitaire des élus Succession Poisier : situation de l'appartement Situation... |
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| 05/06/2008 |
Séance publique du Conseil Municipal du 5 juin 2008
Ordre du jour : |
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