Site officiel - mairie-etel.fr
Infos pratiques

Mairie de Étel

Maire : Joseph Nigen
6 place de la République
56 410 Étel
Tél. 02 97 55 35 19
Fax. 02 97 55 34 14
Horaires d'ouverture :
9h00-12h00 et 14h30-17h30
Samedi de 9h30 à 12h00
Fermeture : mercredi et samedi après-midi
Date Ordre du jour Document
10/12/2011 Procès verbal de la séance du 10 décembre 2011.

- Adoption du PV de séance du 23 septembre 2011

- Dossier Pôle nautique – cessions immobilières

- Legs universel de Monsieur...

télécharger
23/09/2011 Procès verbal de la séance du Conseil municipal du 23 septembre 2011

- Adoption du PV de séance du 29 juillet 2011;

- Pôle nautique – Fonds de concours;

- Fiscalité de l’urbanisme –...

télécharger
29/07/2011 Procès verbal de la séance du Conseil municipal du 29 juillet 2011

- Adoption du procès verbal de séance du 17 juin 2011

- Projet de schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI)

-...

télécharger
14/05/2011 Procès verbal de la séance du Conseil municipal du 22 avril 2011

- Adoption du procès verbal de séance du 4 mars 2011

- Comptes administratifs 2010 & Budgets primitifs 2011 (Commune &...

télécharger
16/03/2011 Séance publique du Conseil municipal du 4 mars 2011.

- Adoption du procès verbal de séance du 18/12/2010.

- Désignation d’un nouveau délégué – Syndicat mixte Grand Site

-...

télécharger
07/01/2011 Séance publique du Conseil municipal du 18 décembre 2010.

[ Adoption du PV de séance du 11 septembre 2010

[ Demande d’exonération des logements sociaux du versement pour dépassement du...

22/09/2010 Séance publique du Conseil municipal du 11 septembre 2010

Ordre du jour :

Adoption du PV de séance du 11 juin 2010

Plan de désherbage des espaces...

23/06/2010 Séance publique du Conseil municipal du 11 juin 2010

Ordre du jour :

Adoption du PV de séance du 10 avril 2010.

Approbation de modifications statutaires de la Communauté de Communes...

télécharger
30/04/2010 Séance publique du Conseil municipal du 10 avril 2010

Ordre du jour :

Adoption du PV de séance du 27 février 2010

Vote des budgets de la commune et du camping

Modification...

13/03/2010 Séance publique du Conseil Municipal du 27 février 2010

Ordre du jour :

Adoption du PV de séance du 12 décembre 2009.

Subventions annuelles aux établissements scolaires et...

télécharger
18/12/2009 Séance publique du Conseil Municipal du 12 décembre 2009.
Ordre du jour : Adoption du PV de séance du 19 septembre 2009 Tarifs et prestations 2010 (Commune et Camping) DMC n°3 - Commune Indemnités de...
télécharger
25/09/2009 Séance publique du Conseil Municipal du 19 septembre 2009
Ordre du jour : Adoption du PV de séance du 27 juin 2009 Tableau des emplois du personnel communal des agents titulaires Recrutement d'agents non...
télécharger
03/07/2009 Séance publique du Conseil Municipal du 27 juin 2009
Ordrev du jour : Présentation des compétances de la Mission Locale de l'Emploi Adoption du PV de séance du 23 mai 2009 Logements sociaux -...
télécharger
23/05/2009 Séance publique du Conseil Municipal du 23 mai 2009
Ordre du jour : Adoption du PV de séance du 28 mars 2009 Délégation de missions complémentaires au Maire en matière de marchés...
télécharger
28/03/2009 Séance publique du Conseil Municipal du 28 mars 2009
Ordre du jour : Adoption du PV de séance du 7 mars 2009 Examen des budgets commune et camping (CA2008 et BP2009) Question diverses
télécharger
07/03/2009 Séance publique du Conseil Municipal du 7 mars 2009.
Ordre du jour : Adoption du PV de séance du 12 décembre 2008 Subventions de fonctionnement 2009 Vente immobilière Questions diverses
télécharger
12/12/2008 Séance publique du Conseil Municipal du 12 décembre 2008
Ordre du jour : Adoption du PV de séance du 15 novembre 2008 Prestations et tarifs 2009 du budget principal de la Commune et du budget annexe du...
télécharger
15/11/2008 Séance publique du Conseil Municipal du 15 novembre 2008
Ordre du jour : Adoption du PV de séance du 26 août 2008 Prix de vente de l'immeuble - Succession Poisier Gestion du domaine public maritime...
télécharger
26/08/2008 Séance publique du Conseil Municipal du 26 août 2008
Ordre du jour : Adoption du PV de séance du 5 juin 2008 Régime indemnitaire des élus Succession Poisier : situation de l'appartement Situation...
télécharger
05/06/2008 Séance publique du Conseil Municipal du 5 juin 2008

Ordre du jour :
Adoption du PV de la séance du 12 avril 2008
Constitution du jury d'ssises 2009
Taxes de séjour et taxe...

télécharger